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Séances du Conseil

Séances du Conseil

Pour connaître les dates de tenue des séances ordinaires du conseil municipal, consulter le Calendrier 2025.

Vous pouvez consulter le Règlement 291-2024 concernant la régie interne des séances du conseil.

Documents:

Ordre du jour de la séance ordinaire du 14 avril 2025
Ordre du jour de la séance ordinaire du 10 mars 2025
Ordre du jour de la séance ordinaire du 10 février 2025 
Ordre du jour de la séance ordinaire du 20 janvier 2025
Ordre du jour de la séance ordinaire du 11 mars 2024
Ordre du jour de la séance ordinaire du 12 février 2024
Ordre du jour de la séance extraordinaire du 5 février 2024
Ordre du jour de la séance ordinaire du 22 janvier 2024
Ordre du jour de la séance ordinaire du 11 décembre 2023 par visioconférence
Ordre du jour de la séance ordinaire du 16 octobre 2023
Ordre du jour de la séance ordinaire du 11 septembre 2023
Ordre du jour de la séance ordinaire du 21 août 2023
Ordre du jour de la séance ordinaire du 10 juillet 2023
Ordre du jour de la séance ordinaire du 12 juin 2023
Ordre du jour de la séance ordinaire du 8 mai 2023
Ordre du jour de la séance ordinaire du 13 mars 2023
Ordre du jour de la séance ordinaire du 23 janvier 2023
Ordre du jour de la séance ordinaire du 12 décembre 2022
Ordre du jour de la séance ordinaire du 14 novembre 2022
Ordre du jour de la séance ordinaire du 11 octobre 2022
Ordre du jour de la séance ordinaire du 12 septembre 2022
Ordre du jour de la séance ordinaire du 29 août 2022
Ordre du jour de la séance ordinaire du 11 juillet 2022
Ordre du jour de la séance ordinaire du 13 juin 2022
Ordre du jour de la séance extraordinaire du 30 mai 2022
Ordre du jour de la séance ordinaire du 9 mai 2022
Ordre du jour de la séance ordinaire du 11 avril 2022
Ordre du jour de la séance ordinaire du 14 mars 2022
Ordre du jour de la séance ordinaire du 14 février 2022
Ordre du jour de la séance ordinaire du 24 janvier 2022
Ordre du jour de la séance extraordinaire du 24 janvier 2022 – Budget 2022
2021 – Ordre du jour de la séance ordinaire du 14 juin 2021
Règlement # 256-2021 Déléguant certains pouvoirs et décrétant les règles de contrôle et suivis budgétaires
Règlement # 258-2021 Sur la gestion contractuelle modifiant # 246-2020
Règlement # 259-2021 Relatif à l’entretien des systèmes de traitement tertiaire
Projet de règlement # 260-2021 Relatif aux animaux
2021- Ordre du jour de la séance ordinaire du 10 mai 2021
2021- Projet de règlement 255-2021 concernant la collecte et le transport des matières résiduelles
2021- Projet de règlement 253-2021 fixant le paiement d’un droit supplétif au droit de mutation
2021- Ordre du jour de la séance ordinaire du 12 avril 2021
2021- Règlement 254-2021 – Modalités de publication des avis publics
2021- Ordre du jour de la séance ordinaire du 8 mars 2021
2021- Projet de règlement no 254-2021 – Modalités de publication des avis publics
2021- Ordre du jour de la séance ordinaire du 8 février 2021
2021- Projet de règlement no 252-2021 – Fonds réservé pour la protection de l’environnement
2021- Projet de règlement no 251-2021 – Sécurité, paix et ordre dans les endroits publics
2021- Projet de règlement no 250-2021 – Usage du cannabis
2021- Projet de règlement no 249-2021 – Taxation 2021
2021- Ordre du jour de la séance ordinaire du 11 janvier 2021
2021- Budget 2021 et programme triennal d’immobilisations 2021, 2022 et 2023
2020- Ordre du jour de la séance extraordinaire du 14 décembre 2020 – Budget 2021
2020- Projet de règlement no 248-2020 sur la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels
2020- Ordre du jour de la séance ordinaire du 14 décembre 2020
2020- Ordre du jour de la séance ordinaire du 9 novembre 2020
2020- Ordre du jour de la séance ordinaire du 10 août 2020
2020- Ordre du jour de la séance ordinaire du 27 juillet 2020
2020- Ordre du jour de la séance extraordinaire du 7 juillet 2020
2020- Ordre du jour de la séance extraordinaire du 2 juillet 2020
2020- Ordre du jour de la séance ordinaire du 8 juin 2020
2020- Ordre du jour de la séance ordinaire du 11 mai 2020

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